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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVEMBRE
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toute la qualité de l'habitat
Marque expirée - Marque en non vigueur

toute la qualité de l'habitat
NOVEMBRE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3692789
Date de dépôt :
21/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2019
toute la qualité de l\'habitat de NOVEMBRE

Présentation de la marque toute la qualité de l'habitat

Déposée le 21 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) NOVEMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « toute la qualité de l'habitat »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMBRE domicilié(e) 7 rue des magasins - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 273 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEFEBVRE Thibaut, AVOCAT domicilié(e) 470 avenue Augustin Fresnel - 13857 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque toute la qualité de l'habitat est expirée depuis le 21 novembre 2019.

NOVEMBRE a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBRE , brandformance , mix for business , Cup du monde , L'esprit client , L'ALSACE DES AS , NOVEMBRE , novembre .communication Activateur de Business , Chasseur de Shoppers


NOVEMBRE, Société anonyme - 7 rue des magasins - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 381273788


LEFEBVRE Thibaut, AVOCAT - 470 avenue Augustin Fresnel - 13857 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 26 août 2010 - Rejet partiel n°530819 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.